Délibérations et actes réglementaires

Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles règles de publicité sont en vigueur : en lieu et place du compte rendu du conseil municipal sont publiés le procès verbal et la liste des délibérations votées.
Info + : chaque beauzellois.e qui en fait la demande peut consulter les décisions du Conseil Municipal en s'adressant à l'hôtel de ville.

 

2023

Conseil municipal du 13 février 2023 : compte-rendu

Conseil municipal du 13 mars 2023 : compte-rendu

 
2022

7 février

28 mars

11 avril

7 juin

Conseil municipal du 4 juillet 2022 : procès verbal et liste des délibérations

26 septembre

17 novembre

14 décembre

 
2021

29 janvier

29 mars

12 avril

20 septembre

13 décembre

 
2020

14 décembre

16 novembre

14 septembre

29 juin

27 janvier

 
2019

4 novembre

24 juin

8 avril

25 février

28 janvier

 
2018

17 décembre

17 septembre

4 juin

26 mars

5 février

 

2017

06 juin

6 mars

27 février

30 janvier

23 janvier