Délibérations et actes réglementaires

Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles règles de publicité sont en vigueur : en lieu et place du compte rendu du conseil municipal sont publiés le procès verbal et la liste des délibérations votées.
Info + : chaque beauzellois.e qui en fait la demande peut consulter les décisions du Conseil Municipal en s'adressant à l'hôtel de ville.

 

2023

Conseil municipal du 13 février 2023 : compte-rendu

Conseil municipal du 13 mars 2023 : compte-rendu

 
2022

7 février

28 mars

11 avril

7 juin

Conseil municipal du 4 juillet 2022 : procès verbal et liste des délibérations

26 septembre

17 novembre

14 décembre

 
2021

29 janvier

29 mars

12 avril

20 septembre

13 décembre

 
2020
 
2019

4 novembre

24 juin

8 avril

25 février

28 janvier

 
2018

17 décembre

17 septembre

4 juin

26 mars

5 février

 

2017

06 juin

6 mars

27 février

30 janvier

23 janvier